Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Romanée Conti
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI

Numéro de dépôt :
1750199
Date de dépôt :
29/06/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/1997
Romanée Conti de SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI

Présentation de la marque Romanée Conti

Déposée le 29 juin 1987 par SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Romanée Conti » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI, domicilié(e) société civile, Vosne Romanée, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque Romanée Conti a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Romanée Conti est expirée depuis le 29 juin 1997.

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOUX DE VOSNE ROMANEE , LA TÂCHE , "LE CLOUX DE VOSNE-ROMANÉE" , ROMANEE-CONTI , , ROMANEE-CONTI , MONOPOLE , DRC , (Marque figurative) , CROS DES CLOUX


SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI - société civile, Vosne Romanée, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-09

Vins A. O. C. ROMANEE-CONTI provenant de l'exploitation dénomée DOMAINE de la ROMANEE-CONTI